Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU ROULLET
Numéro de dépôt :
1085263
Date de dépôt :
07/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU ROULLET
Déposée le 7 juin 1978 par monsieur Michel DORNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU ROULLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ROULLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU ROULLET est expirée depuis le 7 juin 1988.
Michel DORNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036